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LC Trainig© 2013
Conditions générales

1. Généralités

1.1. Dès que vous signez votre contrat d’affiliation, vous devenez membre (ci-après dénommée le « Membre ») de l'aerial School LC (ci-après dénommé « ASLC »).
1.2. ASLC est un club privé mettant ses locaux et ses équipements à la disposition de ses membres dans le but de leur permettre de s’adonner aux activités sportives qu'il propose. ASLC met tout en œuvre afin d’assurer au mieux ces services.
1.3. Le contrat d’affiliation est soumis au droit belge et sous la seule compétence des tribunaux de Bruxelles. Tout litige sera traité exclusivement en langue Française.
1.4. Les présentes conditions s’appliquent à l’ensemble des services proposés par ASLC.

2. Affiliation

2.1. ASLC se réserve le droit de modifier les tarifs et/ou les conditions générales du contrat à tout moment et sans préavis. Le membre en sera informé par ASLC un mois à l’avance.
2.2. L’affiliation est strictement personnelle et ne peut être cédée sans l’autorisation préalable de ASLC.
2.3. ASLC se réserve le droit d’exiger la présentation d’une pièce d’identité lors de l’inscription de nouveaux membres.
2.4. ASLC pourra, à tout moment, demander au Membre de justifier son identité afin de pouvoir contrôler que la personne fréquentant le club est effectivement Membre du club.

3. Frais d’affiliation

3.1. Les frais relatifs aux abonnements et aux cours seront payés à l'avance. En cas de paiement via la banque, le paiement ne sera effectif qu'après la réception du virement sur le compte du ASLC.
3.2. ASLC peut proposer divers types de réduction sur ses abonnements. Un seul type de réduction sera accordé par abonnement.
3.3. Tous les prix s’entendent TVA incluse. ASLC se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix en cas de modification du taux de TVA.

4. Vie privée

4.1. ASLC respecte les dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée concernant le traitement de données à caractère personnel.
4.2. Si le Membre transmet ses données à caractère personnel à ASLC, celles-ci seront enregistrées dans la base de données de ASLC et traitées en vue de la gestion du fichier clients, des produits et services proposés, de la réalisation d’études de marché, afin d’informer le Membre de l’existence de nouveaux produits et services ainsi que dans le cadre de la mise en œuvre de campagnes de promotion et d’information. Les données à caractère personnel ne seront pas transmises à des tiers, à l’exception des sociétés liées à ASLC impliquées dans l’exécution du contrat d’affiliation.
4.3. Le Membre a le droit de réclamer un aperçu écrit gratuit de ses données à caractère personnel et, éventuellement, une rectification des données incorrectes, incomplètes ou non pertinentes au moyen d’une demande datée et signée adressée à ASLC et accompagnée d’une preuve de l’identité du Membre (copie de la carte d’identité). ASLC fournira l’aperçu au plus tard 45 jours suivant la réception de la demande.

5. Fin ou résiliation de l’affiliation

5.1. Aucune résiliation d'une affiliation ne sera acceptée.
5.2. Si le Membre est en mesure de prouver que ASLC néglige sérieusement ses obligations contractuelles et si, et seulement si, ASLC en est informée par le Membre par courrier recommandé dans les sept (7) jours suivant le constat de ce manquement, ASLC acceptera de résilier immédiatement le contrat et, au besoin, de payer en tant que dommages et intérêts le préjudice subi démontrable, pour autant que le montant de ce préjudice ne soit pas supérieur au solde des frais d’affiliation dus jusqu’à la fin du contrat.
5.3. ASLC peut rompre le contrat d’affiliation au préjudice du Membre, sans donner le moindre droit à toute forme de dommages ou intérêts, si le Membre ne respecte pas les règles d'usage internes, mais aussi si, en vertu des présentes conditions générales, l’accès du Membre au club est refusé ou si ce droit lui est retiré.

6. Suspension provisoire

6.1 Pendant la durée de son contrat, le Membre peut suspendre temporairement son abonnement en cas de maladie et/ou blessure et pour la durée mentionnée sur le certificat médical remis au club. Pour ce faire, le Membre doit remettre à ASLC le certificat médical au plus tard dans les 8 jours de la date d’émission du certificat médical. La remise du document doit se faire soit par recommandée au club où le Membre est inscrit ou sur place avec un accusé de réception signé par un employé du club où il est inscrit. Dans le cas contraire, l’affiliation se poursuit. Au terme de la période notée sur le certificat médical, l’abonnement reprend ses effets, automatiquement et sans avertissement. Une suspension n’est en aucun cas rétroactive et les montants déjà versés resteront au compte de ASLC.
6.2. ASLC se réserve le droit de réclamer un montant de € 15,- par suspension.

7. Heures d’ouverture

7.1. ASLC se réserve le droit de fermer intégralement ou en partie ses clubs pendant les jours fériés légaux et les vacances scolaires.
7.2. ASLC se réserve le droit de modifier de manière temporaire ou définitive les heures d’ouverture du club (ou d’une partie de celui-ci). Au moment de la signature du contrat, les horaires de cours collectifs et les horaires d’ouverture sont indicatifs et susceptibles de modifications. Compte tenu du nombre d’inscriptions, ASLC se réserve le droit de modifier unilatéralement les dates et les heures d’ouverture. Les horaires de cours et les heures d’ouverture ne peuvent en aucun cas être invoqués par la suite comme des conditions absolues (conditions sine qua non) de la signature d’un contrat. Le Membre ne peut pas invoquer ces changements pour résilier son abonnement, en particulier parce que le principal objet de ASLC est de permettre au membre une préparation physique avec un suivi de qualité.
7.3. ASLC peut fermer temporairement le club mentionné dans le contrat afin d’effectuer des travaux de réparation et d’entretien nécessaires.

8. Obligation d’information

8.1. Toute modification de la situation personnelle du Membre (e.a. ses coordonnées) doit être directement communiquée par écrit au club mentionné dans le contrat d’affiliation.
8.2. Si ces modifications ne sont pas communiquées (à temps) et que ASLC doit engager des frais pour recueillir les nouvelles (coordonnées du Membre, le club facturera lesdits frais au Membre.

9. Personal Training

9.1. Des services de personal training sont proposés par ASLC. Les services de personal training ne sont pas compris dans le paiement du cours ou celui d'un abonnement.

10. Responsabilité

10.1. ASLC décline toute responsabilité à l’égard de ses membres ou de tout tiers, à l’exception de (i) sa responsabilité éventuelle à l’égard de ses membres en cas d’acte malveillant ou de faute grave du fait de ASLC ou de l’un de ses préposés ; et de (ii) sa responsabilité éventuelle en cas de décès ou de lésion corporelle de l’un de ses membres à la suite d’agissements ou de négligences de la part de ASLC.
10.2. Chaque Membre assume seul la responsabilité des accidents personnels pouvant l’affecter ainsi que la responsabilité de ses objets personnels. Bien que ASLC ait souscrit une assurance pour le Membre, il est tout de même conseillé à ce dernier de s’assurer adéquatement. Avant toute activité physique, le Membre devra payer une contribution annuelle de € 20 pour l’assurance accidents souscrite par ASLC.
10.3. ASLC et ses collaborateurs ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables en cas de perte, de dommages ou de vol de biens dans l’enceinte du club. Le Membre est prié de toujours ranger ses objets (de valeur).

11. Règlement intérieur

11.1. Le Membre a connaissance du fait qu’un règlement intérieur s’applique au sein de ASLC. Ce règlement intérieur est disponible dans le club et peut, sur demande, être obtenu à la réception du club. Le Membre est tenu de respecter ce règlement intérieur.
11.2. ASLC (ou l’un de ses collaborateurs) se réserve le droit de refuser ou d’interdire à tout moment l’accès au club aux personnes dont le comportement le justifie.

12. Dispositions finales

12.1. Seuls des accords écrits peuvent être conclus entre le Membre et ASLC et peuvent uniquement être modifiés par écrit, hormis les exceptions telles que prévues dans les présentes conditions générales.
12.2. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions précitées serait considérée comme nulle ou illégale, les autres dispositions resteraient néanmoins valables.